2024 : l’année de la réconciliation entre l’industrie crypto et les régulateurs ?

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L’année 2023 a été une guerre ouverte entre l’industrie crypto et les régulateurs. À quoi s’attendre pour 2024 ? Les bases semblent être posées pour un retour à la raison. 
Réconciliation, compromis et collaboration devraient être de mise en 2024 pour travailler à un intérêt commun : la mise en place d’un cadre réglementaire clair, efficace et protecteur pour l’industrie crypto.

2023 : l’année où les régulateurs se sont pris pour Zeus

En crypto comme dans d’autres domaines, ce sont les États-Unis qui ouvrent souvent la voie et imposent la tendance pour le reste du monde. L’industrie crypto entre dans le champ d’action de deux régulateurs américains majeurs : La SEC (Securities and Exchange Commission) et le CFTC (Commodity Futures Trading Commission). En 2023, ces deux acteurs se sont sentis tout-puissants et ont sorti leurs muscles. 

Une position anti-crypto assumée

En fait, la tendance anti-crypto a débuté avant cette année. Dès mars 2022, des voix anti-crypto se sont fait entendre dans un contexte d’invasion de l’Ukraine par la Russie. À l’époque, Jerome Powell, président de la Réserve Fédérale des États-Unis, souhaitait que le Congrès prenne des mesures sur « la finance numérique, y compris les cryptomonnaies ». Selon lui, le secteur crypto nécessitait plus de règles pour empêcher l’utilisation de ce type d’actifs par les terroristes et autres acteurs malveillants.

À partir de là, les déclarations officielles négatives à l’encontre des cryptomonnaies n’ont fait que se multiplier. Désormais, même les représentants des régulateurs y vont de leur petite phrase assassine, y compris dans des publications officielles. 

C’est, par exemple, le cas de Gary Gensler, le président de la SEC. Dans un discours retranscrit sur le site de la SEC, il s’est exprimé sur le marché crypto. Après avoir évoqué une « non-conformité généralisée », il a qualifié de « pas surprenant » de voir « de nombreux problèmes » sur ce marché. Au cas où le message ne serait pas clair, il a précisé : « Il s’agit d’un domaine où règnent la fraude, les escroqueries, les faillites et le blanchiment d’argent. ». Voilà, c’est dit !

 

Une croisade pour museler la crypto

Naturellement, l’aversion de Gary Gensler (et d’autres) envers la crypto s’est traduite en actions en 2023. À eux deux, la SEC et la CFTC ont mené pas moins de 200 « mesures d’application de la loi »  à l’encontre d’acteurs du secteur crypto en 2023.

La SEC affirme ainsi avoir épinglé de nombreuses « allégations de mauvaise conduite », notamment :

  • Des fraudes, comme celles organisées par les désormais célèbres Do Kwon (plateforme Terraform Labs) et Sam Bankman-Fried (exchange FTX) ;
  • Des offres de crypto-actifs non enregistrés, comme les programmes de prêt ou de staking de Genesis/Gemini, Celsius, Nexo et Kraken, ou encore les collections NFT Impact Theory LLC et Stoner Cats 2 LLC ;
  • Des plateformes et des intermédiaires non enregistrés, y compris des grands noms comme Binance ou Bittrex ;
  • La promotion illégale de célébrités et influenceurs comme Kim Kardashian, Paul Pierce ou encore Lindsay Lohan.

Certes, le besoin de régulation est réel et certaines actions de la SEC sont justifiées et nécessaires. Toutefois, le régulateur semble plus que disposé à jeter le bébé avec l’eau du bain. En effet, la SEC qualifie désormais de « security » tout ce qui ressemble de près ou de (très) loin à un titre financier. L’organisme cloue aussi au pilori Coinbase, le seul courtier crypto enregistré et coté en bourse aux États-Unis.

Le vent tourne pour les régulateurs « arbitraires et capricieux »

Malgré leur enthousiasme débordant, les régulateurs ont commencé à essuyer des revers en 2023. Les cas de Ripple et Grayscale ont particulièrement porté un coup à la SEC.

La SEC était en conflit avec Ripple depuis fin 2020. Le régulateur reprochait à la société de ne pas avoir enregistré son jeton XRP en tant que titre financier et accusait directement deux de ses dirigeants. Mais en juillet 2023, la justice a établi que XRP n’est pas un titre financier dans le cadre de la vente aux particuliers. Même s’il ne s’agit que d’une victoire partielle pour Ripple, cette décision a eu un fort impact. À tel point qu’en octobre, la SEC a battu en retraite en abandonnant les poursuites contre les dirigeants Garlinghouse et Larsen. 

La SEC s’acharnait aussi à rejeter la demande d’un ETF Bitcoin spot par Grayscale. En octobre 2023, la justice a finalement ordonné à la SEC d’annuler son rejet de la demande de Grayscale. La cour est allée jusqu’à qualifier l’attitude de la SEC dans cette affaire d’« arbitraire et capricieuse » !

Ces décisions ont sans doute quelque peu égratigné les certitudes de la SEC. D’ailleurs, le président Gary Gensler a clairement changé de discours. En avril, il estimait que « probablement seulement quelques » cryptos ne sont pas des titres financiers. En décembre, il déclarait : « Bien entendu, (…) tous les actifs crypto ne sont pas nécessairement proposés et vendus comme des titres. (…) Je me réjouis de travailler avec des projets cryptos et des intermédiaires qui souhaitent se conformer à la loi. »

Des compromis attendus en 2024

Après cette année haut en couleur du côté des régulations et des affaires judiciaires, 2024 devrait être propice à l’apaisement et aux compromis. Après tout, les régulateurs et les acteurs cryptos ont des intérêts communs.

De nombreux acteurs cryptos attendent un cadre réglementaire qui protège le secteur des acteurs frauduleux ou malveillants. Des affaires comme celle de FTX ont fait des ravages financiers et ont entamé la confiance des investisseurs, ralentissant ainsi l’adoption des cryptos.

En cette année d’élections américaines, il ne faut sans doute pas s’attendre à voir le Congrès passer une loi crypto complète. Mais les régulateurs pourraient abandonner leur stratégie de réglementation par la force et opter pour une collaboration intelligente avec l’industrie crypto.

La légitimité de propositions de loi émises par la SEC est déjà remise en question par de grands acteurs cryptos. Dans la perspective de nouveaux bras de fer juridiques et d’un éventuel changement d’administration, la SEC pourrait envisager de mettre de l’eau dans son vin.

De leur côté, les acteurs cryptos ont aussi tout intérêt à éviter la confrontation avec les régulateurs s’ils veulent élargir leurs offres. Des produits prometteurs comme la tokenisation des actifs du monde réel (RWA), le trading sur marge ou les contrats à terme perpétuels nécessitent le feu vert de la SEC et/ou de la CFTC.

Alors, les régulateurs et l’industrie crypto vont-ils se rabibocher en 2024 ? Les paris sont ouverts !



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